| Objectifs

Sécuriser cet élément essentiel de la déclaration. Connaître la taxation des produits. Maîtriser les formalités obligatoires.

| Contenu

Régimes douaniers, sources et actualités
Nouveau code des douanes
Les bases juridiques (Le Code des Douanes communautaires  » C.D.C « ), J.O.U.E
Règles de listes principales résiduelles
Les différentes étapes pour déterminer l’origine d’un produit (un produit à 2 origines)
L’origine non préférentielle
L’origine préférentielle
Les certificats de circulation et justificatifs de l’origine EUR 1 /FORM A / DOF/T2L/T1
Les déclarations origine sur facture, statut d’exportateur agréé
Le renseignement contraignant sur l’origine, « R.C.O »
Dématérialisation des documents
Documents
Droits
Export Europe / non Europe
Quelles autorités
Représentation Fiscale : principe, généralités

| Public

Responsable douane et transports internationaux, Responsable service ADV, Responsable achats, Déclarants en douanes, Personnel service douane et transports internationaux.
Référence : DOUTRSP