La Déclaration Sociale Nominative

La Déclaration Sociale Nominative

Mettre en place la déclaration Sociale Nominative

| Objectifs

Connaître les déclarations concernées par la DSN et maîtriser la structure des fichiers, maîtriser le processus d’échanges, les modalités et les cirduits de déclaration.

| Contenu

Présentation de la DSN

Les objectifs et le périmètre : les déclarations intégrées à la DSN

Les organismes destinataires

Le calendrier

Le processus de mise en place

DSN mensuelle

Description générale

Les données

Identification

Les différentes caisses

Les données chiffrées

DSN Arrêt de travail

Paramétrage

Saisie

Signalement

DSN fin de contrats de travail

Le principe

Substitution

Saisie

Création d’un signalement

Dispositif concernant l’AER

| Public

Gestionnaire de paie

Référence : DSN