La Déclaration Sociale Nominative
Mettre en place la déclaration Sociale Nominative
| Objectifs
Connaître les déclarations concernées par la DSN et maîtriser la structure des fichiers, maîtriser le processus d’échanges, les modalités et les cirduits de déclaration.
| Contenu
Présentation de la DSN
Les objectifs et le périmètre : les déclarations intégrées à la DSN
Les organismes destinataires
Le calendrier
Le processus de mise en place
DSN mensuelle
Description générale
Les données
Identification
Les différentes caisses
Les données chiffrées
DSN Arrêt de travail
Paramétrage
Saisie
Signalement
DSN fin de contrats de travail
Le principe
Substitution
Saisie
Création d’un signalement
Dispositif concernant l’AER
| Public
Gestionnaire de paie
Référence : DSN